Conformément aux dispositions de l'article 1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://toutetbon.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : TOUT & BON Forme juridique : Société par Actions simplifiée (SAS) Capital social : 194.740 € Siège social : 41, rue de la Distillerie, 59493 Villeneuve-d'Ascq, France Numéro de téléphone:03 20 07 91 57 Immatriculation au RCS : RCS Lille Métropole 510 382 997 Numéro SIREN : 510 382 997 Numéro SIRET (siège) : 510 382 997 00052 Numéro de TVA intracommunautaire : FR26510382997 Directeur de la publication : Monsieur Marc-Antoine TOULEMONDE, en sa qualité de président de la société FIMAT, elle-même présidente de la société Tout&Bon Adresse de courrier électronique : contact@toutetbon.fr
2. Hébergeur
Dénomination sociale : Amazon Web Services Siège social : 410 Terry Avenue North P.O Box 81226, Seattle, WA 98108-1226 Immatriculation au RCSsociété américaine non inscrite au RCS Site web : https://aws.amazon.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, photographies, illustrations, logos, marques, et architecture (ci-après le « Contenu »), est la propriété exclusive de la société TOUT & BON ou de ses partenaires.
Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation ou exploitation totale ou partielle du site ou de son Contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société TOUT & BON, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.